Mentions légales

Informations légales :

Statut du acquéreur et gestionnaire de site : particulier contacter le majeur de le contenu et gestionnaire de site : courriel le majeur de le contenu et gestionnaire de site est une personne physique l’hebergeur du site est : paris site internet :

Présentation et principe :

Est désigné ci-dessous : utilisateur, tout cybernaute se contactant et en intégrant le portail prénommé : le site. Le site le portail regroupe des services, dans l’état, mis à la disposition des particuliers. Il est ici précisé que ces derniers devront rester fontaine et témoigner bonne foi tant revers les autres professionels qu’envers le gestionnaire de site du site le portail. Le site le portail est écrit régulièrement par son webmaster. Il s’efforce d’apporter dans le site le portail des informations les plus précises envisageables ( sous condition de modifications amenées depuis leur mise en ligne ), mais ne saurait garantir l’exactitude, la finitude et les news des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers associés qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît appliquer ces informations résultats ( à titre préfixe, pas exhaustives et capables d’évoluer ) sous sa responsabilité exclusive.

Liens hypertextes et cookies :

Le site le portail contient beaucoup de liens hypertextes vers d’autres sites ( associés, informations … ). Cependant, le portail n’a pas l’occasion de vérifier l’ensemble des textes des sites ainsi visités et décline ainsi toute responsabilité en conséquence quand aux dangers futurs de textes illicites. L’utilisateur est informé que au cours de ses visites dans le site le portail, un ou des cookies sont capables de s’ancrer automatiquement sur sa bécane par l’intermédiaire de son navigateur. Un cookie est un bloc de données qui empêche d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de ce dernier dans le site. Le paramétrage du navigateur permet d’informer de la présence de cookie et potentiellement, de la guigner de la façon décrite à l’adresse suivante : www. Cnil. Fr. L’utilisateur peut néanmoins configurer le navigateur web de sa bécane pour guigner la pose des cookies, sachant que le contradiction de pose d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à quelques services. Pour tout bloquage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : bloquage des cookies sous ie ou firefox et suivez les distinction suivant votre version.

Propriété intellectuelle :

Le portail est propriétaire exclusif de tous les justes de caractéristique intellectuelle ou détient les justes d’usage sur tous les éléments proposées dans le site, tant sur la structure que sur les supports textuels, exemples, dessins, l’insigne, motifs, musiques, logiciels… toute entier ou partielle du site le portail, vue, changement, rédaction, mise à jour entier ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le rail utilisé, est interdite, sauf permission créé préalable du acquéreur du site, à manque elle sera considérée comme signe d’une curée et imposable de poursuite suivant aux contrat des accesoires l. 335-2 et suivants du code de propriété intellectuelle.

Protection des produits et des gens – gestion des chiffres personnelles :

En france, les informations personnelles sont particulièrement à l’abri par la législation n° 78-87 du 6 janvier 1978, la législation n° 2004-801 du 6 recueil 2000, l’article l. 226-13 du code criminel et la directive européenne du 24 octobre 1995. Le site le portail ne collecte des informations personnelles ( selon les l’article 4 législation n°78-17 du 06 janvier 1978 ) relatives à l’utilisateur que pour la nécessité d’une poignée services suggérer par le portail le site. L’utilisateur donne ces informations en toute expérience de cause, particulièrement lorsqu’il procède par lui-même à leur butin. Il est de ce fait précisé à l’utilisateur du site le portail l’obligation ou non d’apporter ces informations. Conformément aux contrat des accesoires 38 et suivants de la législation 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux capacités, tout membre dispose d’un droit d’accès, de accélération, de suppression et d’opposition aux résultats personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à le portail par e-mail ou par écrit équitablement signée, accompagnée d’une feuille du titre d’identité avec signature du titulaire de l’espace cuisine, en éclairant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyé. Aucune un énoncé spécifique de l’utilisateur du site le portail n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou représentée sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse de l’achat du site le portail et de ses justes autorise à partager les dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de confit et de changement des chiffres concernant l’utilisateur du site le portail. Le site le portail est en concordance avec le rgpd. Les bases de données sont à l’abri par les contrat de la législation du 1er juillet 2000 joignant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la garantie licite des bases de données.

Retour haut de page